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Mentions légales

Présentation du site

Propriétaire du site : Christian Le Bris
Forme juridique : SARL
Nom commercial : Maison Le Bris
Siret : 489 526 988 00014
Responsable de la publication : Émilie Le Bris
Webmaster : Guillaume Quérec ()
Hébergeur : SiteGround Hosting Ltd. (3rd Floor, 11-12 St. James’s Square London SW1Y 4LB)
Crédits photos : Guillaume Quérec (Ensemble du contenu)

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site maisonlebris.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site maisonlebris.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Émilie Le Bris, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site maisonlebris.fr est mis à jour régulièrement par Émilie Le Bris. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site maisonlebris.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Émilie Le Bris s’efforce de fournir sur le site maisonlebris.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site maisonlebris.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site maisonlebris.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

Émilie Le Bris est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site maisonlebris.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Brieuc.

Remerciements

Ces mentions légales sont essentiellement issues du site subdelirium.com

Émilie Le Bris remercie ce site pour ces informations.

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Contactez Maison Le Bris :  / 02 96 28 25 14

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